Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 août 2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16.
Le ministère chargé de la chasse délivre, pour chaque membre de l'équipe, une bague personnelle et transférable uniquement au sein de l'équipe.
En vigueur depuis le 13/08/2009
· texte original
· Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 août 2009 (BOPA 2009-08-12)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 16 du Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 5 août 2009, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-08-05/reglament-gestio-caca-isard/art-16
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.