Règlement du 30-7-2009 relatif au fonctionnement de la crèche d'Ordino, du 30 juillet 2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 6.
- Inscripcions
En vigueur depuis le 12/08/2009
· texte original
· Règlement du 30-7-2009 relatif au fonctionnement de la crèche d'Ordino, du 30 juillet 2009 (BOPA 2009-08-12)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 6 du Règlement du 30-7-2009 relatif au fonctionnement de la crèche d'Ordino, du 30 juillet 2009, dans sa rédaction en vigueur au 12/08/2009.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-07-30/reglament-funcionament-escola-bressol-ordino/art-6?data=2009-08-12
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.