Règlement de gestion du cadastre de la paroisse de Sant Julià de Lòria, du 29 mai 2009 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe 1.
Nomenclature des fichiers La nomenclature des fichiers informatiques suit la structure : <Nom>.<Extension> L'<Extension> correspond à l'un des formats admis (DWG, DGN ou DXF). Pour attribuer le <Nom>, les instructions du tableau suivant sont suivies (l'usage des majuscules ou des minuscules est indifférent) : Plan Règles de nomenclature Exemples Plan topographique de situation Il aura la structure : TOPSIT.<Extension> Topsit.dgn Plans d'étage Il aura la structure : PLANTA<Niveau>.<Extension> Le <Niveau> est codé selon le numéro d'étage conformément aux règles suivantes : Rez-de-chaussée : 00 Étages au-dessus du niveau du sol : à partir de 01 Niveaux inférieurs ou sous-sols : à partir de S1 Entresol : EN Rez-de-chaussée : Planta00.dwg Deuxième sous-sol : PlantaS2.dgn Troisième étage : Planta03.dxf Entresol : PlantaEN.dxf
Annexe 1 du Règlement de gestion du cadastre de la paroisse de Sant Julià de Lòria, du 29 mai 2009, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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