Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5. Règlements
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5. Règlements
5.1. Règlement spécifique relatif à l'organisation de l'action éducative. 5.1.1. Règles relatives aux outils méthodologiques. 5.1.2. Calendrier, horaires et tarifs. 5.1.3. Règles de programmation des activités. 5.2 Règlement spécifique relatif aux mineurs. 5.2.1.Droits. 5.2.2. Devoirs. 5.2.3. Règles relatives au régime disciplinaire. 5.2.4 Sanctions pour chaque type de faute. 5.3 Règlement spécifique relatif au personnel éducatif. 5.4 Règlement spécifique relatif à l'espace éducatif du centre : mobilier et matériel. 5.4.1 Règles relatives à l'utilisation des espaces et du matériel du centre. 5.4.2 Règles d'utilisation et de conservation. 5.5 Fonctionnement quotidien de l'Espai Lleure.
Art. 5 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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