Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2. Champ d'application
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2. Champ d'application
En vigueur depuis le 26/03/2009
· texte original
· Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 2 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-espai-lleure-comu/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.