MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009

Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 6.

Des usagers Sont considérés comme usagers de la Bibliothèque communale d'EscSont considérés comme usagers de la Bibliothèque communale d'Escaldes- Engordany l'ensemble des citoyens, qui peuvent accéder librement à ses installations.

1. Peuvent accéder à la salle pour adultes toutes les personnes usagères âgées de plus de 15 ans.

2. Peuvent accéder à la salle pour enfants toutes les personnes usagères âgées de moins de 15 ans.

3. Les jeunes lecteurs n'ont accès qu'à leur section. S'ils ont besoin de matériel qui n'est pas à leur portée, ils doivent le demander au bibliothécaire, qui traitera leur demande.

4. Les enfants âgés de moins de 6 ans doivent être accompagnés et ne peuvent pas être laissés seuls dans la salle. Règles d'utilisation et de conservation de la bibliothèque par les usagers Les usagers de ces services ont le droit d'utiliser les installations et leur matériel, l'obligation de l'entretenir et de le conserver. Le manque de respect envers la bibliothèque et le matériel qu'elle contient est considéré comme une faute selon le critère exposé au point précédent relatif aux règles sur le régime disciplinaire.

En vigueur depuis le 26/03/2009 · texte original · Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 6 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-biblioteca-comunal-escaldes/art-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration