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← Règlement du 9-3-2009 relatif à la cartographie cadastrale de la paroisse d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009

Règlement du 9-3-2009 relatif à la cartographie cadastrale de la paroisse d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 2.

Spécifications techniques de la cartographie cadastrale Télécharger le document Tableau des couleurs : Code de couleur (CO) Rouge (Red) Vert (Green) Bleu (Blue) Noir bleu vert rouge gris saumon orange fuchsia 0 0 0 255 194 255 255 255 0 0 255 0 194 224 127 0 0 255 0 0 194 207 0 255 Tableau des épaisseurs : Code d'épaisseur (WT) Taille sur le papier 0 1 2 0,15 mm 0,25 mm 0,40 mm Tableau des styles de ligne : Styles de ligne Tracé Non tracé Tracé Non tracé Tracé Non tracé Continue discontinue tiret-point-tiret 1.5 1.5 1.0 1.0 point 1.0 1.5

En vigueur depuis le 19/03/2009 · texte original · Règlement du 9-3-2009 relatif à la cartographie cadastrale de la paroisse d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-18) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 2 du Règlement du 9-3-2009 relatif à la cartographie cadastrale de la paroisse d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-cartografia-cadastral-parroquia-escald/annex-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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