Règlement régissant l'utilisation des salles du Commun d'Encamp du 11 février 2009 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition finale première abrogé depuis le 19/11/2015 (Règlement d'utilisation des salles du Commun d'Encamp, du 6 novembre 2015).

En vigueur depuis le 19/11/2015 · abrogation · Règlement d'utilisation des salles du Commun d'Encamp, du 6 novembre 2015 (BOPA 2015-11-18) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement régissant l'utilisation des salles du Commun d'Encamp du 11 février 2009, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-02-11/reglament-regula-utilitzacio-sales-comu/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.