Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Ordino, du 31 mars 2008 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition additionnelle première abrogé depuis le 06/12/2023 (Règlement intérieur du 29-11-2023 du Service de la circulation du Commun d'Ordino, du 29 novembre 2023).

En vigueur depuis le 06/12/2023 · abrogation · Règlement intérieur du 29-11-2023 du Service de la circulation du Commun d'Ordino, du 29 novembre 2023 (BOPA 2023-12-06) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Ordino, du 31 mars 2008, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-03-31/reglament-intern-servei-circulacio-comu/da-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.