Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Andorre-la-Vieille du 12 décembre 2007 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition transitoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition transitoire À.
la date d'entrée en vigueur du présent règlement, les fonctions qu'exerçait le personnel composant le Service de la circulation sont remplacées, conformément à la nouvelle structure et organisation du Service de la circulation, par la structure et les fonctions suivantes : Fonctions antérieures à l'entrée en vigueur du Règlement Fonctions à partir de l'entrée en vigueur du Règlement (-) Chef du Service Chef de Secteur Sous-chef du Service (-) Officier Chef de service Coordinateur du développement et de l'amélioration Sous-officier Sous-chef Caporal Agents Agents de première classe Agent Auxiliaire Aspirants
Disposition transitoire première du Règlement intérieur du Service de la circulation du Commun d'Andorre-la-Vieille du 12 décembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.