Annexe 1

Chapitre premier. Paramètres et valeurs paramétriques B. Paramètres chimiques PARAMÈTRE Valeur du paramètre Unité Notes Acrylamide (C3H5NO) 0,10 µg/l Note 1 Antimoine (Sb) 5,0 µg/l Arsenic (As) 10 µg/l Note 2 Benzène (C6H6) 1,0 µg/l Benzo(α)pyrène (C20H12) 0,010 µg/l Bore (B) 1,0 mg/l Bromate (BrO3-) 10 µg/l Cadmium (Cd) 3,0 µg/l Chrome (Cr) 50 µg/l Note 3 Cuivre (Cu) 2,0 mg/l Note 3 Cyanure (CN-) 50 µg/l 1,2,-dichloroéthane (ClCH2ClCH2) 3,0 µg/l Épichlorhydrine C3H5ClO 0,10 µg/l Note 1 Fluorure (F-) 1,5 mg/l Plomb (Pb) 10 µg/l Note 3 Mercure (Hg) 1,0 µg/l Nickel (Ni) 20 µg/l Nitrate (NO3-) 50 mg/l Note 4 Nitrites (NO2-) 0,10 sortie ETAP 0.50 réseau de distribution mg/l Note 4 Pesticides 0,10 µg/l Note 5 Total pesticides 0,50 µg/l Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP’s) 0,10 µg/l Somme des concentrations des composés spécifiés à la note

6. Sélénium (Se) 10 µg/l Tétrachloroéthène (C2Cl4) et Trichloroéthène (C2HCl3) 10 µg/l Somme des concentrations des 2 composés. Trihalométhanes – Total (THM’s) 100 µg/l Somme des concentrations des composés spécifiés à la note

7. Chlorure de vinyle (H2C=CHCl) 0,3 µg/l Note 8 Note 1 : la valeur du paramètre se réfère à la concentration résiduelle en monomère dans l’eau.

Le fournisseur doit obtenir du fabricant un certificat d’aptitude à l’usage alimentaire de tout matériau qu’il utilise pour être en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine, conformément aux spécifications d’usage de celui-ci, et conformément à une norme internationale reconnue dans l’Union européenne.

Si le seuil établi n’est pas dépassé dans un délai de 2 ans, la fréquence de la détermination de ce paramètre peut être réduite à une fois tous les quatre ans.

Note 2 : un seuil supérieur peut être autorisé, dans des cas ponctuels, sans dépasser 50 µg/l, compte tenu du seuil de détection de l’équipement utilisé, pendant l’installation des systèmes d’élimination de l’arsenic permettant de situer en permanence ce seuil à des concentrations d’au maximum 10 µg/l. Note 3 : cette valeur est applicable à un échantillon d’eau destinée à la consommation humaine, obtenu par une méthode d’échantillonnage adéquate et prélevé de manière à être représentatif d’une valeur moyenne hebdomadaire ingérée par les consommateurs.

Note 4 : à la sortie des installations de traitement de l’eau, une valeur de 0.10 mg/l doit être respectée pour les nitrites.

Compte tenu de la possibilité de présence simultanée de nitrates et de nitrites dans l’eau de boisson, la somme des rapports concentration/valeur guide des deux produits doit être inférieure à 1, les concentrations étant exprimées en mg/l : [Nitrates]/50 + [nitrites]/0.1≤ 1 à la sortie de l’ETAP [Nitrates]/50 + [nitrites]/0.5≤ 1 dans le réseau de distribution Note 5 :

a) Par pesticides, on entend : Insecticides organiques Herbicides organiques Fongicides organiques Nématicides organiques Acaricides organiques Algicides organiques Rodenticides organiques Produits apparentés (entre autres, régulateurs de croissance) ainsi que leurs métabolites et produits de dégradation et de réaction correspondants. Seuls les pesticides susceptibles d’être potentiellement présents dans un approvisionnement donné doivent être contrôlés.

b) La valeur paramétrique s’applique à chaque pesticide individuellement. Dans le cas de l’aldrine, de la dieldrine, de l’heptachlore et de l’heptachlorépoxyde, la valeur paramétrique est de 0,030 µg/l Note 6 :

a) Les composés spécifiés sont : Acénaphtène Anthracène Benzo (a) anthracène Benzo (b) fluoranthène Benzo (k) fluoranthène Benzo (g,h,i) pérylène Chrysène Dibenzo (a,h) anthracène Fluoranthène Fluorène Indéno (1,2,3,-cd) pyrène Naphtalène Phénanthrène Pyrène

b) En cas de suspicion de présence de produits dérivés du pétrole dans l’eau destinée à la consommation humaine, l’analyse peut être demandée, entre autres, de la présence des composés organiques volatils du groupe BTEX suivants : Toluène Éthylbenzène Xylène Note 7 : Les composés spécifiés sont : Chloroforme Bromoforme Dibromochlorométhane Bromodichlorométhane Ils sont déterminés lorsque le chlore ou ses dérivés sont utilisés pour le traitement de potabilisation.

Si le seuil établi est dépassé, le ministère chargé de la santé peut demander la détermination d’autres sous-produits de la désinfection à la sortie de l’ETAP.

Note 8 : La valeur du paramètre se réfère à la concentration résiduelle en monomère dans l’eau, calculée conformément aux caractéristiques de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.

D. Radioactivité PARAMÈTRE Valeur paramétrique Notes Tritium 100 Bq/l Activité α totale 0.5 Bq/l Note 1 Activité β totale 1 Bq/l Notes 1 et 2 La détermination des paramètres de radioactivité n’est pas nécessaire lorsque l’autorité sanitaire considère que, sur la base de déterminations antérieures, les niveaux obtenus sont très inférieurs à ceux indiqués dans le présent tableau ou qu’elle soupçonne la présence de sources probables de radioactivité susceptibles d’affecter l’approvisionnement.

Note 1 : En cas de dépassement de la valeur limite pour l’une quelconque des valeurs d’activité totale, α ou β, la dose indicative totale est déterminée (à l’exclusion du tritium, du potassium40, du radon et des produits de désintégration du radon), laquelle ne peut dépasser 0.10 mSv/an.

Note 2 : à l’exclusion du tritium et du potassium40.