Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 10

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 10

L'escola és responsable dels seus alumnes exclusivament durant les hores de classe. Durant la resta del temps, la responsabilitat recau en els pares.

En vigueur depuis le 17/10/2007 · texte original · Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007 (BOPA 2007-10-17) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 10 du Règlement du 8-10-2007 relatif au règlement intérieur de l'école de musique, du 8 octobre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 17/10/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-10-08/reglament-regim-intern-escola-musica/art-10?data=2007-10-17

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.