Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6 septembre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició addicional Totes

aquelles altres qüestions no previstes en aquest reglament serà d'aplicació el que preveu la Llei de guarderies infantils de data 11 de maig del 1995 i el Reglament de Guarderies infantils aprovat pel M.I. Govern en data 27 d'abril del 2005.

En vigueur depuis le 10/10/2007 jusqu'au 11/04/2024 · texte original · Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6… (BOPA 2007-09-19) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 11/04/2024

Source : Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 (BOPA 2024-04-10)

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6 septembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 10/10/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-09-06/reglament-regim-intern-projecte-educatiu/da-1?data=2007-10-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.