Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6 septembre 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Pas encore en vigueur. Entre en vigueur le 10/10/2007: le texte est affiché tel qu'il entrera en vigueur.

Disposició addicional Totes

aquelles altres qüestions no previstes en aquest reglament serà d'aplicació el que preveu la Llei de guarderies infantils de data 11 de maig del 1995 i el Reglament de Guarderies infantils aprovat pel M.I. Govern en data 27 d'abril del 2005.

Entre en vigueur le 10/10/2007 · texte original · Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6… (BOPA 2007-09-19) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6 septembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 19/09/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-09-06/reglament-regim-intern-projecte-educatiu/da-1?data=2007-09-19

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.