Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6 septembre 2007 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 12
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 12 abrogé depuis le 11/04/2024 (Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024).
Art. 12 du Règlement intérieur et projet éducatif de la crèche « Els Marrecs » du Pas de la Case, approuvé par décret du 6 septembre 2007, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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