Article 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 7 abrogé depuis le 12/07/2012 (Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012).

En vigueur depuis le 12/07/2012 · abrogation · Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 (BOPA 2012-07-11) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer»

Comment le citer

Art. 7 du Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007, dans sa rédaction en vigueur au 12/07/2012.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-07-30/reglament-biblioteca-comunal-ordino/art-7?data=2012-07-12

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.