Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1

Abast El personal de la biblioteca és responsable de la correcta aplicació del present reglament. Els usuaris han de respectar-lo.

En vigueur depuis le 23/08/2007 jusqu'au 12/07/2012 · texte original · Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007 (BOPA 2007-08-22) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 12/07/2012

Source : Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 (BOPA 2012-07-11)

Comment le citer

Art. 1 du Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007, dans sa rédaction en vigueur au 23/08/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-07-30/reglament-biblioteca-comunal-ordino/art-1?data=2007-08-23

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.