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← Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007

Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 11

Préstec interbibliotecari El préstec interbibliotecari permet localitzar i obtenir documents que no es troben a la biblioteca a la qual s'adreça l'usuari. En aquest cas es segueixen les pautes establertes per la Xarxa de Biblioteques d'Andorra.

En vigueur depuis le 23/08/2007 jusqu'au 12/07/2012 · texte original · Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007 (BOPA 2007-08-22) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 12/07/2012

Source : Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 (BOPA 2012-07-11)

Comment le citer

Art. 11 du Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino du 30 juillet 2007, dans sa rédaction en vigueur au 23/08/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-07-30/reglament-biblioteca-comunal-ordino/art-11?data=2007-08-23

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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