Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6.
Tout incident ou cas non prévu par le présent Règlement est tranché par la Commission de la Culture du Commun de La Massana.
En vigueur depuis le 06/06/2007
· texte original
· Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007 (BOPA 2007-06-06)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 6 du Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-05-31/reglament-sala-exposicions-comu-massana/art-6
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.