Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 24
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 24.
La diffusion de l'exposition doit être à la charge du Commun de La Massana, sauf pour les expositions qui ne sont pas organisées directement par le Commun lui-même. Dans ce cas, il peut être négocié si le Commun de La Massana doit réaliser un type quelconque de diffusion de l'exposition.
Art. 24 du Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.