Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Le présent Règlement a pour objet de régir l'utilisation de la salle d'exposition relevant du Département ministériel de la Culture du Commun de La Massana par les personnes physiques ou morales intéressées par l'exposition d'œuvres d'art, qu'il s'agisse de dessin, de peinture, de sculpture, de photographie ou autres, les expositions de diffusion culturelle, éducative ou sociale, ainsi que toutes les activités d'exposition conformes à la programmation et aux objectifs de la salle d'exposition.
Art. 1 du Règlement du 31-5-2007 de la salle d'exposition du Commun de La Massana, du 31 mai 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-05-31/reglament-sala-exposicions-comu-massana/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.