Règlement du 8-3-2007 de la bibliothèque communale de La Massana · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 5 abrogé depuis le 28/12/2024 (Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024).
Art. 5 du Règlement du 8-3-2007 de la bibliothèque communale de La Massana, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-03-08/reglament-biblioteca-comunal-massana/art-5
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