Règlement du 7-3-2007 de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 7 mars 2007 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entrarà en vigor al cap de 15 dies de la seva publicació. La Massana, 7 de març del 2007 El cònsol major Josep Ma. Camp Areny

En vigueur depuis le 05/04/2007 · texte original · Règlement du 7-3-2007 de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 7… (BOPA 2007-03-15) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 7-3-2007 de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 7 mars 2007, dans sa rédaction en vigueur au 05/04/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2007-03-07/reglament-funcionament-comite-consultiu-parc/df-1?data=2007-04-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.