MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006

Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 25

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 25.

Calcul du complément d'amélioration Le calcul du complément d'amélioration s'obtient en multipliant le pourcentage d'augmentation du tableau de conversion par la somme des compléments de rémunération suivants : base de rémunération, complément de poste, complément d'amélioration et, le cas échéant, complément spécifique.

En vigueur depuis le 03/11/2006 · texte original · Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006 (BOPA 2006-11-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 25 du Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-10-25/reglament-sistema-gestio-avaluacio-acompliment/art-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration