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← Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006

Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 6

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 6.

Décompte des périodes d'absence dans le cycle de gestion Période d'absence % sur la note globale 1 à 30 jours calendaires 100% 31 à 60 jours calendaires 80% 61 à 90 jours calendaires 70% 91 à 120 jours calendaires 50% Plus de 120 jours calendaires 0%

En vigueur depuis le 03/11/2006 · texte original · Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006 (BOPA 2006-11-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 6 du Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance de l'étape 2005-2006, du 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-10-25/reglament-sistema-gestio-avaluacio-acompliment/annex-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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