Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16.
Quantité d'explosifs Seule la quantité d'explosifs nécessaire aux opérations prévues doit être transportée. Les explosifs ou les détonateurs ne doivent jamais être laissés sans surveillance et toutes les mesures nécessaires doivent être adoptées pour éviter la perte des explosifs ou des détonateurs.
Art. 16 du Règlement relatif à l'utilisation d'explosifs pour le déclenchement préventif d'avalanches, approuvé par décret le 25 octobre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.