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← Règlement du 13-9-2006 de gestion du cadastre de la paroisse de La Massana, du 13 septembre 2006

Règlement du 13-9-2006 de gestion du cadastre de la paroisse de La Massana, du 13 septembre 2006 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1. Nomenclature des fichiers

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 1. Nomenclature des fichiers

La nomenclature des fichiers informatiques suit la structure : <Nom>.<Extension> L'<Extension> correspond à l'un des formats admis (DWG, DGN ou DXF). Pour attribuer le <Nom>, les instructions du tableau suivant sont suivies (l'utilisation de majuscules ou de minuscules est différente) : Plan Règles de nomenclature Exemples Plan topographique de situation Aura la structure : TOPSIT.<Extension> Topsit.dgn Plans d'étage Aura la structure : PLANTA<Niveau>.<Extension> Le <Niveau> sera codifié selon le numéro d'étage conformément aux règles suivantes : Rez-de-chaussée:00 Étages au-dessus du niveau du sol:à partir de 01 Étages inférieurs ou sous-sols : à partir de S1 Entresol : EN Rez-de-chaussée : Planta00.dwg Deuxième sous-sol:PlantaS2.dgn Troisième étage : Planta03.dxf Entresol:PlantaEN.dxf

En vigueur depuis le 21/09/2006 · texte original · Règlement du 13-9-2006 de gestion du cadastre de la paroisse de La Massana, du 13 septembre 2006 (BOPA 2006-09-20) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 du Règlement du 13-9-2006 de gestion du cadastre de la paroisse de La Massana, du 13 septembre 2006, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-09-13/reglament-gestio-cadastre-parroquia-massana/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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