Règlement relatif aux centres de traitement thermique des déchets, du 5 juillet 2006 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition additionnelle première abrogé depuis le 15/12/2022 (Règlement relatif aux centres de traitement thermique des déchets, du 7 décembre 2022).

En vigueur depuis le 15/12/2022 · abrogation · Règlement relatif aux centres de traitement thermique des déchets, du 7 décembre 2022 (BOPA 2022-12-14) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tota la norma»

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement relatif aux centres de traitement thermique des déchets, du 5 juillet 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-07-05/reglament-relatiu-centres-tractament-termic/da-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.