Règlement d'aides à la crèche « La Baldufa » et à la ludothèque scolaire d'Ordino en date du 22 mai 2006, publié au BOPA numéro 44 en date du 31 mai 2006 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition additionnelle première abrogé depuis le 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008).

En vigueur depuis le 03/12/2008 · abrogation · Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008 (BOPA 2008-11-12) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement d'aides à la crèche « La Baldufa » et à la ludothèque scolaire d'Ordino en date du 22 mai 2006, publié au BOPA numéro 44 en date du 31 mai 2006, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-05-22/reglament-ajudes-escola-bressol-baldufa/da-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.