Règlement d'aides à la crèche « La Baldufa » et à la ludothèque scolaire d'Ordino en date du 22 mai 2006, publié au BOPA numéro 44 en date du 31 mai 2006
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 2 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 3 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 4 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 5 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 6 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 7 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 8 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Article 9 abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)
Disposition additionnelle première abrogé des del 03/12/2008 (Règlement du 4-11-2008 relatif aux aides sociales du Commun d'Ordino, du 4 novembre 2008)