Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Objet L'objet du règlement est de garantir une bonne cohabitation entre les citoyens usagers du Parc Central.
En vigueur depuis le 15/02/2006
· texte original
· Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006 (BOPA 2006-02-15)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 1 du Règlement du 6-2-2006 relatif aux règles d'utilisation du Parc central, du 6 février 2006, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2006-02-06/reglament-relatiu-normes-us-parc/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.