Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 20 décembre 2005 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 31/03/2011 (Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011).
Disposition abrogatoire première du Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 20 décembre 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-12-20/reglament-enllac-espai-informacio-dinamitzacio/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.