Règlement sur le contrôle du dopage sportif, du 12 mai 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Personnes responsables
1. Les conduites visées au paragraphe précédent concernent les sportifs, les entraîneurs, les médecins et le reste du personnel auxiliaire, les dirigeants, les associations et les groupements sportifs et les autres personnes liées à une fédération par une licence sportive.
2. Des conduites des personnes indiquées au paragraphe précédent peuvent être tenus responsables, dans les termes établis dans le présent Règlement, les associations sportives et le Comité olympique andorran.
Art. 2 du Règlement sur le contrôle du dopage sportif, du 12 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-12/reglament-control-dopatge-esportiu/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.