Règlement sur le contrôle du dopage sportif, du 12 mai 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 11
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 11.
Registre des sanctions La Commission nationale antidopage tient un registre des sanctions imposées aux sportifs en relation avec le dopage dans le sport.
En vigueur depuis le 25/05/2005
· texte original
· Règlement sur le contrôle du dopage sportif, du 12 mai 2005 (BOPA 2005-05-25)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 11 du Règlement sur le contrôle du dopage sportif, du 12 mai 2005, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2005-05-12/reglament-control-dopatge-esportiu/art-11
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.