Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 64
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 64.
Instruments de description Les Archives élaborent des guides, des inventaires, des catalogues, des index, des répertoires, des compilations documentaires et d'autres instruments de description afin de favoriser la diffusion de l'information contenue dans les Archives et l'accès à celle-ci.
Art. 64 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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