Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 14.
Organigramme Article 14.1. Les techniciens affectés aux Archives relèvent du/de la chef d'unité des Archives pour les tâches qui leur sont confiées de manière générale ou ponctuellement dans chaque cas concret. Article 14.2. L'organigramme de fonctionnement interne des Archives nationales d'Andorre s'articule en sections qui reflètent chacune des fonctions d'un service d'archives.
Art. 14 du Règlement des Archives nationales d'Andorre, du 6 avril 2005, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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