Annexe 2

Annexe 2.

structure du manuel d'entretien Article unique

a) Introduction. Activités

1. Procédure de diffusion et de révision du Manuel

2. Réglementation applicable

3. Structure organisationnelle, définition des fonctions et responsabilité

b) Identification et utilisation des aéronefs

1. Procédure de maintien de la masse et du centre de gravité dans les limites approuvées

2. Modifications prévues des aéronefs pour les adapter à leurs pratiques d'exploitation

c) Programmes d'entretien

1. Les inspections prévol

2. La correction, selon une norme approuvée, de tout défaut ou dommage affectant la sécurité de l'exploitation, compte tenu de la MEL et de la liste de déviation de configuration, si elle existe pour le type d'aéronef

3. L'exécution de tout l'entretien conformément au programme d'entretien de l'aéronef approuvé pour l'exploitant

4. L'analyse de l'efficacité du programme d'entretien de l'aéronef approuvé pour l'exploitant

5. Le respect de toute directive opérationnelle, de toute consigne de navigabilité et de toute autre exigence de maintien de la navigabilité rendue obligatoire par l'AAA

6. La réalisation des modifications conformément à une norme approuvée et, pour les modifications non obligatoires, l'établissement d'une politique d'incorporation

d) Liste des tâches d'entretien que l'entreprise doit effectuer et de celles qui doivent être confiées à des tiers Contrats ou accords avec des tiers pour la réalisation de tout ou partie de l'entretien et du contrôle des aéronefs.