Règlement sans texte consolidé

Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement, publié au BOPA n° 14, du 10 mars 2004

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Encara no hi ha text consolidat d'aquesta norma. Es pot consultar al BOPA.

Norme d'approbation de : Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance au corps spécial de l'enseignement, approuvé par décret le 3 mars 2004. Le texte est celui de la norme approuvée : voir sa page.