Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final única

El present Reglament entrarà en vigor als quinze dies de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra.

En vigueur depuis le 15/10/2003 jusqu'au 05/12/2024 · texte original · Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003 (BOPA 2003-09-24) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 05/12/2024

Source : Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024 (BOPA 2024-12-04)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003, dans sa rédaction en vigueur au 15/10/2003.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-09-12/reglament-biblioteca-comunal-encamp/df-1?data=2003-10-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.