Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 10

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 10

Horari per demanar material en préstec El servei de préstec finalitza mitja hora abans de tancar la Biblioteca.

En vigueur depuis le 15/10/2003 jusqu'au 05/12/2024 · texte original · Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003 (BOPA 2003-09-24) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 05/12/2024

Source : Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024 (BOPA 2024-12-04)

Comment le citer

Art. 10 du Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003, dans sa rédaction en vigueur au 15/10/2003.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-09-12/reglament-biblioteca-comunal-encamp/art-10?data=2003-10-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.