Règlement d'application de la Loi sur la chasse, du 23-7-2003, du 30-07-2003 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 12
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 12.
Espèces chassables
1. Les espèces qui peuvent être chassées sans autres limitations que celles établies par la Loi sur la chasse et les normes qui la développent sont : Renard (Vulpes vulpes) Pigeon ramier (Columba palumbus) Merle (Turdus merula) Grive draine (Turdus viscivorus)
2. Les espèces qui peuvent être chassées avec les limitations de capture et de transport par jour et par chasseur sont : Lapin (Oryctolagus cuniculus) Lièvre (Lepus europaeus) Perdrix grise (Perdix perdix) Perdrix rouge (Alectoris rufa) Faisan (Phasianus colchicus) Deux spécimens de lapin ou bien un spécimen de lièvre. Le total de spécimens parmi les espèces perdrix grise, perdrix rouge et faisan est de trois, avec un maximum de deux faisans.
3. Les espèces qui sont chassables dans les conditions définies par le présent Règlement sont : Sanglier (Sus scrofa) Mouflon (Ovis musimon) Chevreuil (Capreolus capreolus) Taupe (Talpa europaea)
Art. 12 du Règlement d'application de la Loi sur la chasse, du 23-7-2003, du 30-07-2003, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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