Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance, approuvé par le Décret du 9 juillet 2003 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe 3.

Échelle de notation des compétences Code Degré Valeur absolue Peu - 0 + 4 Normal - 6 + 8 Très - 10 + 12

En vigueur depuis le 24/07/2003 · texte original · Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance, approuvé par le Décret du 9 juillet 2003 (BOPA 2003-07-23) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 3 du Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance, approuvé par le Décret du 9 juillet 2003, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-07-09/reglament-sistema-gestio-avaluacio-acompliment/annex-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.