Règlement de la déchetterie communale de La Massana, en date du 31 mars 2003 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 8. Horaires et jours de service

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 8. Horaires et jours de service

Les horaires d'ouverture et de fermeture de la déchetterie sont adaptés aux besoins de fonctionnement de l'installation et du service lui-même. Actuellement, les horaires d'ouverture sont : du lundi au samedi de 08 heures à 16 heures, sauf les jours fériés nationaux et paroissiaux de La Massana. Toute modification des horaires d'accueil du public est publiée.

En vigueur depuis le 30/08/2017 · texte refondu officiel · Decret del 24-08-2017 d’aprovació del text de refosa del “Reglament de funcionament de la deixalleria de les Valls del… (en catalan) (BOPA 2017-08-30) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 8 du Règlement de la déchetterie communale de La Massana, en date du 31 mars 2003, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2003-03-31/reglament-deixalleria-comunal-massana/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.