Règlement fixant les conditions de prévention et de contrôle de la légionellose applicables aux appareils et équipements de transfert de masse d'eau dans un courant d'air avec production d'aérosols, du 30 octobre 2002 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 5 abrogé depuis le 22/02/2018 (Règlement établissant les conditions technico-sanitaires pour la prévention et le contrôle de la légionellose, du 14 février 2018).
Art. 5 du Règlement fixant les conditions de prévention et de contrôle de la légionellose applicables aux appareils et équipements de transfert de masse d'eau dans un courant d'air avec production d'aérosols, du 30 octobre 2002, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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