Règlement d'application de la Loi sur la chasse, du 4-9-2002, du 05-09-2002 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 52
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 52.
1. Au cours de la partie de chasse accompagnée sélective, ou des parties de chasse accompagnée de trophée, le chasseur n'a droit qu'à trois tirs (3) au total.
2. Lorsque le chasseur a effectué un tir et que la pièce n'a pas été abattue, le chasseur et l'agent du Corps des gardes doivent vérifier conjointement si l'animal a été blessé. S'il existe des soupçons suffisants que l'animal a été blessé, ou si du sang est constaté, le chasseur n'a le droit de tirer sur aucun autre animal, et doit rechercher et abattre cet exemplaire blessé.
Art. 52 du Règlement d'application de la Loi sur la chasse, du 4-9-2002, du 05-09-2002, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.