Règlement du cimetière de Sispony, du 27 juillet 2001 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Le présent règlement, régit l'emplacement, la construction, l'agrandissement, l'entretien et l'éventuelle désaffectation du cimetière de Sispony, situé à Sant Joan « lo vell ».
En vigueur depuis le 30/08/2001
· texte original
· Règlement du cimetière de Sispony, du 27 juillet 2001 (BOPA 2001-08-08)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 1 du Règlement du cimetière de Sispony, du 27 juillet 2001, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-07-27/reglament-cementiri-sispony/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.