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← Règlement d'aide à la promotion des pratiques d'élevage traditionnelles de montagne, au fauchage des prés et à la production de produits de qualité contrôlée, du 31-1-2001, du 7 février 2001

Règlement d'aide à la promotion des pratiques d'élevage traditionnelles de montagne, au fauchage des prés et à la production de produits de qualité contrôlée, du 31-1-2001, du 7 février 2001 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe I.

: Liste positive d'aliments fourragers utilisables Nom commun Nom scientifique Type de produit utilisable Classification de l'aliment pour l'importation(1) Classification selon l'aliment UF Codification douanière NC Herbe de prairie naturelle Vert Ensilé Foin Foin d'herbe 4 12.14.90.99 Graminées herbacées Dactylis glomerata, Festuca sp., Poa sp., Phleum pratense, Lolium sp., Bromus sp., Vert Ensilé Foin Foin d'herbe 4 12.14.90.99 Légumineuses herbacées Trifolium sp., Lotus sp., Onobrychis sp., Vicia sp., Melilotus sp.

Vert Ensilé Foin Foin de luzerne 3 12.14.90.99 Luzerne Medicago sativa Vert Ensilé Foin Déshydraté Foin de luzerne Concentré 3 1 12.14.90.99 12.14.10.00 Blé Triticum aestivum Paille Grain Vert Ensilé Son Paille Grain Son 5 2 3 12.13.00.00 10.01.90.99 23.02.30.90 Orge Hordeum tetrastichum Hordeum distichum Hordeum hexastichum Paille Grain Vert Ensilé Paille Grain 5 2 12.13.00.00 10.03.00.90 Avoine Avena sativa Paille Grain Vert Ensilé Paille Grain 5 2 12.13.00.00 10.04.00.00 Maïs Zea mays Grain Vert Ensilé Glutenfeed Glutenmeal Grain Concentré Concentré 2 1 1 10.05.90.00 11.03.13.90 11.03.13.90 Triticale Triticum x secale Paille Grain Vert Ensilé Paille Grain 5 2 12.13.00.00 10.08.90.10 Seigle Secale cereale Paille Grain Vert Ensilé Paille Grain 5 2 12.13.00.00 10.02.00.00 Fèves Vicia faba Grain Grain 2 07.13.50.00 Pois fourrager Pisum sativum Grain Grain 2 07.13.10.90 Lupin Lupinus albus Grain Grain 2 12.09.29.50 Chou fourrager Brassica oleracea Vert Colza Brassica napus Vert Betterave Beta vulgaris Feuilles Racine Caroubes Vicia monanthos Fruit Grain 2 12.12.10.91 Soja Glicine max Grain Tourteau de soja Grain Concentré 2 1 12.01.00.90 23.04.00.00 Aliment concentré (2) Concentré 1 23.09.90.31 au 23.09.90.97 Aliments médicamenteux (3) Concentré 1 30.03 10.00 au 30.03.90.90 Correcteurs minéraux Correcteurs vitaminiques C. minéral et vitaminique (1) Classification de l'aliment en catégories définies selon la valeur nutritive et la déduction applicable à l'importation du type de produit utilisable correspondant, calculée en PTA/kg de produit importé et fixée annuellement par décret.

(2) Les aliments concentrés pour lesquels le fabricant prescrit un délai de suppression préalable à l'abattage de l'animal peuvent être utilisés avec l'autorisation préalable du Département de l'Agriculture.

Les aliments d'allaitement substitutifs du lait maternel sont considérés comme des aliments concentrés aux effets du présent Règlement.

(3) L'importation d'aliments médicamenteux ne peut être autorisée que sur prescription du Service vétérinaire officiel.

En vigueur depuis le 26/07/2001 · nouvelle rédaction · Decret d'aprovació del Reglament de modificació del Reglament d'ajut al foment de pràctiques ramaderes tradicionals de… (en catalan) (BOPA 2001-07-25) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Es torna a publicar íntegrament. S'afegeix la columna de codificació duanera NC. «30.03 10.00» es copia literalment tal com consta a l'original.
Comment le citer

Annexe 1 du Règlement d'aide à la promotion des pratiques d'élevage traditionnelles de montagne, au fauchage des prés et à la production de produits de qualité contrôlée, du 31-1-2001, du 7 février 2001, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-02-07/reglament-ajut-foment-practiques-ramaderes/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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