Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 10
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 10.
Acceptation L'utilisation de l'Auditorium implique l'acceptation du présent Règlement.
En vigueur depuis le 07/02/2001
· texte original
· Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001 (BOPA 2001-01-17)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 10 du Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-01-10/reglament-us-auditori-nacional-andorra/art-10
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.