Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition finale première abrogé depuis le 16/01/2017 (Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016).
Disposition finale première du Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-01-04/reglament-general-estructura-funcionament-centre/df-1
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