Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 52

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 52

Altres fonts d'ingressos poden ser les donacions, la venda de productes derivats del funcionament de l'Hospital i, en general, totes les que autoritzi el SAAS.

En vigueur depuis le 26/01/2001 jusqu'au 16/01/2017 · texte original · Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 (BOPA 2001-01-05) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 16/01/2017

Source : Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 (BOPA 2016-12-22)

Comment le citer

Art. 52 du Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 26/01/2001.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-01-04/reglament-general-estructura-funcionament-centre/art-52?data=2001-01-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.